Dispositions générales

Article 1

La gestion de Grafipolis (…) est assurée par un Conseil d’administration composée de dirigeants d’entreprises. Le respect des opinions de chacun est de règle et ce dans la plus stricte neutralité. Toute propagande, tout affichage autre que professionnel devront être soumis à la direction.

 Présence aux cours – Ponctualité

Article 3 – Présence aux cours

La présence à TOUS les cours d’enseignement général ou professionnel est OBLIGATOIRE, sauf autorisation (…). Une feuille de présence est émargée par les formateurs, communicable à l’entreprise ou au financeur de la formation. Elle constitue la preuve de l’assiduité.

Article 4 – Horaires des cours

(…) Le stagiaire est tenu de respecter les horaires des cours tout comme il respecte les horaires d’arrivée et de départ dans son entreprise. Il doit donc se tenir à son poste de travail en atelier ou en salle de cours, en tenue de travail et à l’heure indiquée, sauf avis contraire.

Couvertures juridique et sociale.

Article 6 – Grafipolis (…) a souscrit une assurance « responsabilité civile » qui couvre tous les (…) stagiaires et intervenants de l’établissement lorsque la responsabilité de celui-ci est engagée.

L’assurance « responsabilité civile » et « individuelle accident » (…) des stagiaires et des intervenants est à l’initiative et à la charge des personnes précitées.

Hygiène et sécurité

Article 8 – Tenue et matériel

Une tenue vestimentaire propre et correcte ainsi qu’une propreté corporelle irréprochable sont exigées.

En atelier, une tenue professionnelle et les éléments de protection réglementaires sont obligatoires et doivent être en conformité avec les règles d’hygiène et de sécurité. Concrètement, chaque (…) stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle de ses camarades, notamment en utilisant les équipements de protection individuelle et collective (EPI) (…).

Tout (…) stagiaire, qui s’abstient ou refuse de porter les protections individuelles mises à sa disposition s’expose à une exclusion de cours (…).

L’enlèvement ou la neutralisation d’un dispositif de protection des machines ou équipements constitue une faute particulièrement grave sanctionnable d’une exclusion définitive.

Règles de vie collective

Article 14 – Respect des autres.

(…) Le stagiaire doit avoir une attitude correcte et courtoise (…).Toute incivilité (insulte, impolitesse etc.) et toute dérive (mâcher du chewing-gum en cours, cracher par terre, manquer de respect à l’égard d’autrui…) feront l’objet de mesures appropriées (…).

Les harcèlements de toute nature, l’insolence, les tentatives d’intimidation, les comportements et propos racistes seront sanctionnés.

(…)

Article 15 – Usage du téléphone portable

L’utilisation des téléphones portables est strictement interdite pendant les cours ; ces appareils doivent donc être impérativement éteints. (…)